Document d'archives : Elections municipales (1848-1922), vote pour le président de la République (1851), vote pour le rétablissement de l'Empire...
Titre :
Elections municipales (1848-1922), vote pour le président de la République (1851), vote pour le rétablissement de l'Empire (1852), élections au conseil général et d'arrondissement (1852-1914), élections législatives (1857-1936), élections sénatoriales (1876, 1890-1904), élections à la chambre de commerce de Gray (1908-1920) : procès-verbaux.<lb/>Personnel communal : marchés de pâtres (1849, 1888-1894).
Cote :
266 Edepot 16
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Lieux :
Thèmes :
ELECTION CANTONALE, ELECTION LEGISLATIVE, ELECTION MUNICIPALE, ELECTION PRESIDENTIELLE, ELECTION PROFESSIONNELLE, ELECTION SENATORIALE, PERSONNEL