Document d'archives : Exécution du service. – Affaires contentieuses : procès-verbal, feuille d'avis sur les transactions, feuille de transaction avant...
Titre :
Exécution du service. – Affaires contentieuses : procès-verbal, feuille d'avis sur les transactions, feuille de transaction avant jugement (1941-1947). Logement des militaires italiens : correspondance (1943).
Cote :
2277 W 160
Inventaire d'archives :
2277 - Versement de la Direction régionale des douanes et droits indirects du Léman (1924-2001)
Informations sur l'acquisition :
Collecte du 19 mai 2011 à Châtel.
Institutions :
Direction générale des douanes et droits indirects. Direction régionale du Léman, Direction générale des douanes et droits indirects. Direction régionale du Léman. Brigade d'Yvoire, Direction générale des douanes et droits indirects. Direction régionale du Léman. Division de Thonon-les-Bains
Lieux :
Thèmes :
CINQUIEME REPUBLIQUE (1958- ), DROITS DE DOUANE, QUATRIEME REPUBLIQUE (1940-1958), TROISIEME REPUBLIQUE (1870-1940)