Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Louis, René de POILLOUE de BONNEVAUX, seigneur du PETIT SAINT-MARS et de VALNAY (époux d'Elisabeth de SAINT-PERIER, [Cf 36 J...

Date : 1646 - 1778

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Titre :

Louis, René de POILLOUE de BONNEVAUX, seigneur du PETIT SAINT-MARS et de VALNAY (époux d'Elisabeth de SAINT-PERIER, [Cf 36 J 12-15] ; décret de la terre de VALNAY, la cour MEUNIER et dépendances près d'ETAMPES. [voir aussi 36 J 16 et 17], [1744] ; différentes procédures pour faits de chasses et de droits de pêche, [1646-1764] ; baux, échanges, constitutions de rentes.

Contenu :

Archives textuelles

Cote :

137J/18

Inventaire d'archives :

SEIGNEURIE DE BONNEVAUX A BUNO

Informations sur le producteur :

SEIGNEURIE DE BONNEVAUX (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

SAINT-PERIER (DE) Famille (service versant)

Conditions d'accès :

sans délais

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Institutions :

SEIGNEURIE DE BONNEVAUX

Lieux :

BUNO-BONNEVAUX, YVELINES, ESSONNE, MORIGNY-CHAMPIGNY, SEINE-ET-OISE, ETAMPES Commune

Thèmes :

17e siècle, 18e siècle, Monarchie d'Ancien Régime, chasse, pêche, seigneurie

Type de document :

Papier, bail, dossier de procédure

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