Rapport justificatif d'engagement des dépenses, note d'honoraires, note sur le terrain, rapport descriptif et estimatif, dossiers descriptifs des lots, procès-verbaux, programme, devis général des travaux, dossier de demande d'autorisation préalable, cahiers des prescriptions spéciales, tableaux, affiche et correspondance d'adjudication, délibérations, permis de construire, plannings des travaux, comptes-rendus de réunion, plans, correspondance