Document d'archives : Dossiers médicaux individuels.
Contenu :
Présentation du contenu
Dossiers individuels de patients échantillonnés.
Cote :
2984 W 1-7
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Centre hospitalier de Saintes
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 1 avril 2010
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Classement par spécialité médicale
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine modifiés par la loi du 15 juillet 2008, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 120 ans à compter de la date de naissance des personnes concernées en raison de la présence de mentions pouvant porter atteinte au secret médical.
Délai
120 ans
Première année communicable
2118
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu
Description physique :
Description physique:
7 articles
Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 7 articles et boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 3,00
Observations :
Commentaire
Classé, AD.17, 2010
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle