Document d'archives : Bois communaux : transaction au sujet de la vaine pâture, entre la communauté de Roche, et celle de Saint-Andoche (1517) ;...
Titre :
Bois communaux : transaction au sujet de la vaine pâture, entre la communauté de Roche, et celle de Saint-Andoche (1517) ; mémoire qui rappelle une convention, au sujet du triage des bois, entre la communauté de Roche et Claude de Vergy (1535) ; conventions entre la communauté et David de Choiseul (1612-1619).
Cote :
448 Edepot 5
Inventaire d'archives :
448Edepot - Archives communales déposées de Roche-et-Raucourt
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Description physique :
description_materielle:
Importance matérielle :
1 liasse, 4 pièces.