Document d'archives : Défrichement : contrôle. Communes de Aignay-le-Duc, Arceau, Arrans, Avelanges, Balot, Beaulieu, Beaunotte, Bellenod, Busseault,...
Titre :
Défrichement : contrôle. Communes de Aignay-le-Duc, Arceau, Arrans, Avelanges, Balot, Beaulieu, Beaunotte, Bellenod, Busseault, Brémur-et-Vaurois, Bressey-sur-Tille, Chailly-sur-Armançon, Chamesson, Chazeuil, Corberon, Coulmier-le-Sec, Echenon, Echevannes, Etalante, Fontaine-les-Sèches, Gilly-lès-Cîteaux, Is-sur-Tille, Les Maillys, Lucenay-le-Duc, Moitron, Montigny-sur-Vingeanne, Mont-Saint-Jean, Pagny-le-Château, Poiseul-la-Grange, Pothières, Puits, Saint-Broing-les-Moines, Saint-Sauveur, Salives, Selongey, Til-Châtel, Véronnes-les-Grandes, Vertault, Vilaines-en-Duesmois, Villedieu, Voulaines-les-Templiers (1973).
Cote :
1697 W 105
Inventaire d'archives :
1697 W - Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF)