Document d'archives : Propriétés communales; eaux et forêts; mines; édifices; travaux publics; ponts et chaussées; voirie. Liasse. 17 pièces, papier;...
Titre :
Propriétés communales; eaux et forêts; mines; édifices; travaux publics; ponts et chaussées; voirie. Liasse. 17 pièces, papier; 11 pièces, parchemin. Baux emphytéotiques des terres communales à Sartoux et au quartier de Fourques de Massot. Limites des territoires de Grasse, Cabris et Mouans. Concession du fief de Roquefort à la commune de Grasse par le sénéchal de Provence. Actes d'achats faits par la commune : 1° d'un jardin attenant à l'église des Augustins; 2° d'un bois de Saint-Césaire; 3° d'un relarguier à Malbosc. Terrain au quartier du Bérouard cédé à la commune par le sieur Claude de Théas. Vente d'une maison et jardin à la porte Aiguière. Réparations au bureau du Piquet. Rente annuelle faite par le Roi à la commune de Grasse, 1337-1786.
Cote :
DD 1 ; Série DD
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Archives communales. Producteur