Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Frise

Date : 1791 - 1835

Voir le contexte de la notice

Contenu :

Levées sur les conscriptions de 1811, 1812 et 1813. Correspondance et rapport, états

Intéresse aussi la Garde nationale.

Etat des valitudinaires des classes 1808 à 1811, avec le nombre des conscrits de ces classes.

Cote :

F/9/185

Inventaire d'archives :

Intérieur ; Affaires militaires. Recrutement général (1791-1857)

Informations sur le producteur :

Pour les départements hollandais des levées ont été ordonnées : pour toute la conscription de 1811, par le décret impérial du 22 septembre 1812 (voir ci-dessous F/9/262, dossier 24) ; pour la conscription de 1812, par le décret impérial du 20 janvier 1813 (voir ci-dessous, F/9/262, dossier 22) ; pour la conscription de 1813, le 5 juillet 1813 (voir ci-dessous, F/9/262, dossier 24).

Thèmes :

Monarchie de Juillet, Premier Empire, Première Restauration, Révolution française (1789-1799), Seconde Restauration, armée, déserteur, guerres de la Révolution et du Premier Empire (1792-1815), insoumis, mobilisation, réserve militaire, service national

Type de document :

liste nominative, statistique

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