Document d'archives : Organisation générale

Contenu :

Documents budgétaires : orientations budgétaires, budget primitif, suivi budgétaire pour les années 2009-2012 (2008-2012).
Bibliothèque des Archives départementales : procédure d'acquisition (2005) ; dépôt légal (1997-2002).
Hygiène et sécurité : règlement du Conseil général (2007), intervention de l'agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) (2006), formation des encadrants (2009).
Plan pandémie grippale : grippe aviaire et grippe A H1N1 (2006-2009).
Titres restaurant : mise en place, dispositif pour les agents à disposition (2008-2009).

Cote :

2961 W 1

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