Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Charente (département)

Date : 1979 - 1983

Voir le contexte de la notice

Contenu :

CHARENTE

1981

TLX en date du 15 septembre concernant le championnat de France de labour

TLX en date du 6 janvier concernant une session extraordinaire de l'assemblée départementale

Lettre en date du 16 mai concernant la révocation du préfet, secrétaire général, commissaire de police, et du conseil général

1982

Discours du COREP lors de la séance du 24 mars 1982

1983

Lettre en date du 31 mars concernant le compte rendu mensuel d'activité de la commission pour l'emploi

Lettre en date du 5 mai concernant la campagne d'information sur les compétences transférées aux communes en 1983

Lettre au COREP en date du 23 juin concernant la mise en place de la décentralisation

Lettre en date du 27 octobre concernant le budget de la chambre d'agriculture

Cote :

19850762/1

Inventaire d'archives :

Intérieur ; Direction générale de l'administration. Rapports des préfets (1979-1983) et déplacements et visites officielles (1982-1983)

Lieux :

Charente (département)

Thèmes :

fonctionnement de l'administration, service déconcentré, vie politique, vie sociale, vie économique

Type de document :

rapport de préfet

Fonctions :

organisation administrative

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