- Rapport 90-094 concernant le contrôle de l'office public d'HLM du département de la Vienne, établi par M. FARCY. En annexe rapport HLM n°89-010 - Rapport 90-095 concernant le contrôle de la Société coopérative d'HLM de location-attribution "le foyer à Berfort (TERRITOIRE-DE-BELFORT), établi par M. MAILLANT. En annexe rapport HLM n°89-100 - Rapport 90-096 concernant le contrôle de la Société coopérative d'HLM de location-attribution "la maison pour tous" à Champagnole (JURA), établi par M. MAILLANT. En annexe rapport HLM n°89-079 - Rapport 90-097 concernant le contrôle de la Société coopérative d'HLM de location-attribution "la maison claire" à Montbéliard (DOUBS), établi par M. MAILLANT. En annexe rapport HLM n°89-076

19920431/78

Ministère chargé de l'Équipement et du Logement ; Inspection générale. Rapports de contrôle des organismes HLM (1988-1990).