Document d'archives : Répertoire chronologique pour la période du 2 décembre 1882 au 23 mai 1883
Contenu :
Le registre contient aussi le répertoire du notaire pour la période du 23 mai 1883 au 22 juillet 1884.Alexandre Jumel
Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n° de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature de l'acte passé en minute ; 5. nom, prénom, domicile des parties, indication sur la situation et les prix des biens ; 6. date d'enregistrement de l'acte ; 7. droits d'enregistrement.
Attention : seuls les actes passés en minute sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple brevet (colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Cote :
MC/RE/XXXVII/44
Inventaire d'archives :
Images des répertoires du notaire Théophile Duhommet pour l'étude XXXVII
Description :
Mise en forme :
Registre folioté en 2004 (foliotation non visible à l'écran)
Description physique :
Importance matérielle :
Un répertoire de 29 feuillets de papier manuscrits, hauteur 35,5 x largeur 25 cm, appartenant à un registre de 99 feuillets composé d'un cahier folioté en toutes lettres par un juge au tribunal civil de première instance de la Seine en décembre 1882. Le registre est en bon état. A signaler : le feuillet 14 est déchiré en bas, et les feuillets 16 et 22 sont tachés.