Document d'archives : Les Echelles : nominations et comptes des exacteurs (1785-1792). - Insinuation des actes des communautés du mandement (1785). -...
Titre :
Les Echelles : nominations et comptes des exacteurs (1785-1792). - Insinuation des actes des communautés du mandement (1785). - Biens communaux, s.d.. - Consignes du sel (1774-1776, 1780, 1788- 1790, et deux s.d.). - Pièces diverses (1784-1824 et s.d.).
Cote :
22F 3
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Plan de classement
Conditions d'accès :
NC État matériel
Description physique :
10 cahiers et pièces éparses.