Document d'archives : Municipalité de canton de Sérignan-Sainte-Cécile
Contenu :
On trouvera dans le fonds
Le fonds est réparti entre les archives de Sérignan-du-Comtat (an IV-an VI) et celles de Sainte-Cécile-les-Vignes (an VI-an VIII).
Délibérations (an IV-an VIII). Actes et procès-verbaux (an IV-an VII). Correspondance (an VI-an VII). Mariages décadaires célébrés à Sainte-Cécile (an VII-an VIII). Contributions, patentes et emprunt forcé (an IV-an V). Réquisition de foins (an VII-an VIII). Conscription (an VI-an VII). Police. Élections. Comptabilité.
Situation du fonds: Fonds clos
Cote :
FRAD084_E Dépôt Sainte-Cécile-les-Vignes FRAC084127 Archives communales de Sérignan-du-Comtat
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Éléments historiques
Une municipalité de canton fut établie à Sérignan en application de la Constitution de l'an III et de l'arrêté du département de Vaucluse du 6 brumaire an IV déterminant la composition des nouveaux cantons. Le canton de Sérignan comptait quatre communes : Lagarde-Paréol, Sainte-Cécile, Sérignan et Uchaux. Le chef-lieu fut transféré à Sainte-Cécile le 17 brumaire an VI. Cette municipalité de canton fonctionna de l'an IV à l'an VIII.
Conditions d'accès :
Communicabilité
Fonds classé. Fonds communicable
Ressources complémentaires :
Inventaire à consulter
Sainte-Cécile-les-Vignes. Répertoire numérique détaillé des archives communales déposées (1563-1940). Avignon, 1993, 1997, 88 p., dactyl.
Répertoire numérique détaillé des archives communales de Sérignan-du-Comtat, par M.N. Videau.1986, 110 p., dactyl.
Localisation physique :
Localisation du fonds: Mairie de Sérignan-du-Comtat
Archives départementales de Vaucluse
Archives départementales de Vaucluse
Personnes ou Institutions :
Lieux :
Sainte-Cécile-les-Vignes (Vaucluse, France ; canton), Sérignan-du-Comtat (Vaucluse, France ; canton)
Thèmes :
Révolution française, administration locale, comptabilité communale, conscription, contributions, emprunt forcé, fourrage, mariage décadaire, police, réquisition militaire, élection