Document d'archives : Procédures diverses.
Cote :
2 E 1802-94
Inventaire d'archives :
Répertoire numérique de la sous-série 2 E (Titres féodaux - Titres de famille)
2 E 1802-94
Répertoire numérique de la sous-série 2 E (Titres féodaux - Titres de famille)