Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : STRECK CASTELLE ; CASTELLE, Jacques Gabriel

Date : 13 mars 1759

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Contenu :

Conseiller trésorier receveur général et payeur ancien triennal et alternatif quadriennal de la douzième partie des rentes assignées sur les fermes des droits d'aides gabelles et autres revenus royaux de l'hôtel de ville de Paris, receveur des consignations, dépositaire des débets de quittances, commissaire aux rentes saisies réellement, greffier des feuilles et immatricules et principal commis y joint

Ancien titulaire : REGNAULT, Jacques

Cote :

V/1/403

Inventaire d'archives :

Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1757, 1758 et 1759

Personnes :

REGNAULT, Jacques, STRECK CASTELLE ; CASTELLE, Jacques Gabriel

Lieux :

Paris (France)

Document d'archives : STRECK CASTELLE ; CASTELLE, Jacques Gabriel

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