Document d'archives : Dépôt des comptes des fabriques. - Demandes d'envoi, rappels, menaces de condamnation : décrets, circulaires, arrêtés du conseil...
Titre :
Dépôt des comptes des fabriques. - Demandes d'envoi, rappels, menaces de condamnation : décrets, circulaires, arrêtés du conseil de préfecture, correspondance, tableaux des dates d'arrivée des comptes de fabriques par arrondissement.
Cote :
5 V 314
Inventaire d'archives :
Les archives de l'administration des cultes en Mayenne (1800-1940)