Document d'archives : Brevets. 1619

Contenu :

Informations complémentaires :
Brevets. Moufle signe en second ou en premier. Les notaires Gerbault, Doujat, Mahieu, Arragon, Anceaume, Charlet signent aussi en premier.
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.

Cote :

MC/ET/LXI/168

Informations sur le producteur :

GERBAULT, Etienne
CHARLET, Simon I
ARRAGON, Louis
ANCEAUME, Jean
MAHIEU, Jacques
Mahieu, Jacques

Description physique :

Importance matérielle :
Document détérioré.

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