Document d'archives : Ministère de la guerre : "Instruction du 21 novembre 1921 relative aux marchés du Département de la guerre", "Cahier des clauses...

Titre :

Ministère de la guerre : "Instruction du 21 novembre 1921 relative aux marchés du Département de la guerre", "Cahier des clauses et conditions générales du 21 novembre 1932, applicables aux marchés de fournitures des Départements de la guerre, de la marine et de l'air".

Cote :

218 J 413

Où consulter le document :

Archives départementales du Maine-et-Loire

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