Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Pièces isolées - Manuscrits relatifs à l'Hôtel Dieu 1782 - Vente de biens nationaux : affiches 1791-1795 - Etude de Bréchot,...

Date : 1627 - 1814

Voir le contexte de la notice

Titre :

Pièces isolées - Manuscrits relatifs à l'Hôtel Dieu 1782 - Vente de biens nationaux : affiches 1791-1795 - Etude de Bréchot, chirurgien à Pontoise 1776-1806 - Bureau de charité : compte et arrêté 1791-1792 - Mendiants : registres des passeports délivrés 1790-1791 - Administration municipale de Pontoise.- fonctionnement : patentes, recensement des citoyens pour la liste de jurés, passeports, loyers, rentes, aide aux pauvres, approvisionnement en grains, contingents militaires, certificats de civisme, copies de délibérations, courriers, voirie, réquisitions invasion guerre 1er Empire 1627-1814

Cote :

1 L/SHAPVOV 2

Inventaire d'archives :

1L/SHAPVOV - Pontoise

Conditions d'accès :

Communicabilité

Communicable

Personnes :

Bréchot, Claude

Institutions :

Guerres du Premier Empire

Lieux :

Hôtel Dieu, Bureau de charité

Voir sur le site d'origine Coordonnées du service

Télécharger la notice en CSV

Partager :