Document d'archives : Répertoire chronologique pour la période du 13 septembre 1909 au 7 mai 1913
Contenu :
Le registre contient aussi les répertoire des notaires pour la période du 7 mai 1913 au 2 octobre 1919 et pour la période du 2 octobre 1919 au 9 janvier 1920.Louis Jules Eugène ParmentierFernand Jules Bauby
Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n° de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature de l'acte passé en minute ; 5. nom, prénom, domicile des parties, indication sur la situation et les prix des biens ; 6. date d'enregistrement de l'acte ; 7. droits d'enregistrement.
Attention : seuls les actes passés en
minute
sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple
brevet
(colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Cote :
MC/RE/CIV/22
Inventaire d'archives :
Images des répertoires du notaire Marie Louis Henri Pluche pour l'étude CIV
Description physique :
Importance matérielle :
Un répertoire de 78 feuillets faisant partie d'un registre de 200 feuillets de papier manuscrits, hauteur 35 x largeur 25 cm.