Document d'archives : Dossiers relatifs aux différents dispositifs d'insertion (2005-2006), réunions départementales (2006), statistiques (2006),...
Titre :
Dossiers relatifs aux différents dispositifs d'insertion (2005-2006), réunions départementales (2006), statistiques (2006), dossiers d'emplois jeunes (1998-2003), plan d'action local (1992-2005).
Cote :
4049 W 1-19
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle. Service Chargé de mission territorial de Saintes et Saint-Jean d'Angély
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement, 14 novembre 2017
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Mode de classement inconnu
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine modifiés par la loi du 15 juillet 2008, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 50 ans à compter de leur date de clôture en raison de la présence de mentions pouvant porter atteinte à la vie privée des personnes concernées.
Délai
25 ans
Première année communicable
2030
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu
Description physique :
Description physique:
Support
Support: Papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 19 articles et boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 2,40
Ressources complémentaires :
Références
Bordereau de versement dactylographié numérisé au format PDF
Observations :
Commentaire
Non classé
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Type de document :
Fonctions :
communication, contrôle, coordination, financement, évaluation