Document d'archives : AFFAIRES CONCERNANT LE DÉPARTEMENT DE L'ISÈRE.
Contenu :
- Affaire n° 953 : "Voies ferrées du Dauphiné. Propositions de la Compagnie
concesssionnaire tendant à obtenir la modification de l'avenant du 24 mars 1906 en vue de la
création d'une caisse de retraite pour son personnel." N.B. : "Voir n° 1707, même
département." Avis rendu le 23 mai 1912.
- Affaire n° 1046 : "Rectification du chemin vicinal ordinaire n° 8 de
Proveyzieux au col de la Charmette. Travaux mixtes. Avis rendu le 30 mai 1912.
- Affaire n° 1707 : "Travaux de la Société des voies ferrées du Dauphiné. Modification de
l'avenant du 24 mars 1906 en vue de la création des ressources nécessaires à l'institution
d'une caisse de retraite. Voir note sur l'affaire n° 953 soumise au Conseil le 23 mars
1912." Avis rendu le 3 octobre 1912.
Partager :
Lien copié dans le presse-papier !
