Document d'archives : Commune de Piolenc

Contenu :

On trouvera dans le fonds
Actes politiques communaux (1305-1786), administration de la commune (an IX-1990) ; délibérations et arrêtés municipaux (1468-1990), cadastre (XVIe s. -1986), impôts (1471-1990) ; finances communales : budgets (an XI-1989), comptabilité, recettes et dépenses (1412-1990) ; biens communaux, bâtiments et travaux publics (1477-1990) ; justice, police et procès (1300-1990) ; état civil (1601-1991), assistance (an II-1989), hygiène et santé (1806-1990), affaires militaires (1481-1991), agriculture et commerce (1262-1990), correspondance générale (1792-1989), contentieux et assurances (1792-1990), recensement de population (1792-1988), élections (an IX-1991), voirie (an II-1990), distribution eau et autres (1806-1990), régime des eaux (1792-1990), enseignement et action culturelle (1792-1990), travail (1853-1990), urbanisme (1950-1990), bureau d'aide sociale CCAS (1915-1990), syndicat des mayres et fossés (1852-1965), syndicat du Rieu de Foyro (1938-1986), syndicat des fossés de Pourqueyras (1955-1962), syndicat des Paluds et Charagots, des mayres de Montouse et Sablouse (1957-1980), législation sociale et hôpitaux (an II-1989), inventaires d'archives (1861-1989) ; papiers privés (fin XIXe s. -1970) ; paroisse (an XII-1976).

Cote :

FRAC084091 Archives communales de Piolenc

Inventaire d'archives :

État général des fonds

Informations sur le producteur :

Éléments historiques
Communauté d'habitants relevant du Comtat Venaissin (États pontificaux), érigée en municipalité en 1790, rattachée à la municipalité de canton de Caderousse de l'an IV à l'an VIII; réunie au canton d'Orange-Ouest, arrondissement d'Orange de 1800 à 1926, puis à l'arrondissement d'Avignon depuis 1926.

Description :

Évolutions :
Accroissements
Fonds ouvert

Description physique :

Description physique:
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 128,95

Ressources complémentaires :

Inventaire à consulter
Piolenc. Inventaire sommaire des archives communales antérieures à 1790 de la ville de Piolenc (1255-1792), manuscrit.
Piolenc. Répertoire numérique détaillé des archives communales de la ville de Piolenc (1255-1991), par Catherine Poirson, 1991, 172 p., dactyl.

Références bibliographiques :

Bibliographie
Roticci (Roland), Histoire de Piolenc, tome II : La baronnie de Piolenc. Piolenc, impr. Le Félibre, 1995, 218 p.

Localisation physique :

Localisation du fonds: Mairie de Piolenc

Archives départementales de Vaucluse

Liens