Document d'archives : Commune de Piolenc
Contenu :
On trouvera dans le fonds
Actes politiques communaux (1305-1786), administration de la commune (an IX-1990) ; délibérations et arrêtés municipaux (1468-1990), cadastre (XVIe s. -1986), impôts (1471-1990) ; finances communales : budgets (an XI-1989), comptabilité, recettes et dépenses (1412-1990) ; biens communaux, bâtiments et travaux publics (1477-1990) ; justice, police et procès (1300-1990) ; état civil (1601-1991), assistance (an II-1989), hygiène et santé (1806-1990), affaires militaires (1481-1991), agriculture et commerce (1262-1990), correspondance générale (1792-1989), contentieux et assurances (1792-1990), recensement de population (1792-1988), élections (an IX-1991), voirie (an II-1990), distribution eau et autres (1806-1990), régime des eaux (1792-1990), enseignement et action culturelle (1792-1990), travail (1853-1990), urbanisme (1950-1990), bureau d'aide sociale CCAS (1915-1990), syndicat des mayres et fossés (1852-1965), syndicat du Rieu de Foyro (1938-1986), syndicat des fossés de Pourqueyras (1955-1962), syndicat des Paluds et Charagots, des mayres de Montouse et Sablouse (1957-1980), législation sociale et hôpitaux (an II-1989), inventaires d'archives (1861-1989) ; papiers privés (fin XIXe s. -1970) ; paroisse (an XII-1976).
Cote :
FRAC084091 Archives communales de Piolenc
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Éléments historiques
Communauté d'habitants relevant du Comtat Venaissin (États pontificaux), érigée en municipalité en 1790, rattachée à la municipalité de canton de Caderousse de l'an IV à l'an VIII; réunie au canton d'Orange-Ouest, arrondissement d'Orange de 1800 à 1926, puis à l'arrondissement d'Avignon depuis 1926.
Description :
Évolutions :
Accroissements
Fonds ouvert
Description physique :
Description physique:
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 128,95
Ressources complémentaires :
Inventaire à consulter
Piolenc. Inventaire sommaire des archives communales antérieures à 1790 de la ville de Piolenc (1255-1792), manuscrit.
Piolenc. Répertoire numérique détaillé des archives communales de la ville de Piolenc (1255-1991), par Catherine Poirson, 1991, 172 p., dactyl.
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Références bibliographiques :
Bibliographie
Roticci (Roland), Histoire de Piolenc, tome II : La baronnie de Piolenc. Piolenc, impr. Le Félibre, 1995, 218 p.
Localisation physique :
Localisation du fonds: Mairie de Piolenc
Institutions :
Personnes ou Institutions :
Lieux :
Thèmes :
administration locale, affaires militaires, agriculture, assistance, assurance, biens communaux, bureau de bienfaisance, cadastre, commerce, comptabilité communale, cours d'eau, finances communales, imposition, instruction publique, justice municipale, procès, recensement de population, santé, statuts communaux, syndicat hydraulique, travail, travaux publics, voirie, élection, état civil