Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : SAINT-FARGEAU SAINT-MAMMES SAINT-PIERRE-les-NEMOURS SAMOIS-sur-SEINE SAMOREAU SAVIGNY SERVON SOUPPES-sur-LOING ...

Date : 1925 - 1979

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Titre :

SAINT-FARGEAU SAINT-MAMMES SAINT-PIERRE-les-NEMOURS SAMOIS-sur-SEINE SAMOREAU SAVIGNY SERVON SOUPPES-sur-LOING THOMERY THORIGNY-sur-MARNE TORCY TOURNAN-en-BRIE TRILPORT

Contenu :

NOM DE LA COMMUNE	TYPE DE DOCUMENT	DATE D'APPROBATION OU D'HOMOLOGATION	DATES EXTRÊMES DES DOSSIERS
SAINT-FARGEAU	Divers + plan	1961
SAINT-MAMMES	Divers + plan	1954
SAINT-PIERRE-les-NEMOURS	Divers	1960-1961
SAMOIS-sur-SEINE	Divers + plan	1951-1958
SAMOREAU	Divers + plan	1952
SAVIGNY	Plans
SERVON	Divers	1946-1961
SOUPPES-sur-LOING	Divers	1960
THOMERY	Divers + plans	1953
THORIGNY-sur-MARNE	PER	22.12.1948
P.A.	1945-1946
Divers	1961-1963
TORCY	Divers + plan	1960-1963
TOURNAN-en-BRIE	PER	30.6.1948	1946-1948
p ;r ;a	1944-1954
P.U. Détail	1962-1963
TRILPORT	Plans

Cote :

19820159/151

Inventaire d'archives :

Urbanisme ; Direction de l'urbanisme et des paysages - Direction de l'architecture et de l'urbanisme - Direction de l'aménagement foncier et...

Thèmes :

commune, document d'urbanisme, photographie, reconstruction, urbanisme

Type de document :

document photographique, plan d'urbanisme, plan local d'urbanisme

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