Document d'archives : Délibération n°1677 - Prolongation de la scolarité. Aménagement de classes nouvelles. Acquisitions de mobilier. Marchés.
Contenu :
Délibération, mémoire des travaux exécutés, procès-verbal de réception provisoire, marché de gré à gré, facture, bordereau d'envoi.
Cote :
1D/5/14519
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Communicable
Description physique :
Information matérielles :
papier