Document d'archives : n° 17 - 10 mars 1806
Contenu :
Observations sur les projets d'arrêtés établis avec Laussat au sujet de la police des cultes.
Cote :
COL C8 A 112 F° 105
Inventaire d'archives :
Secrétariat d'Etat à la Marine - Correspondance à l'arrivée de la Martinique (1635-1815)