Document d'archives : Lettres de bourgeoisie, lettres d'habitantage, requêtes en "manantage", certificats de bonne vie et mœurs (1486-1789) ; sentences...
Titre :
Lettres de bourgeoisie, lettres d'habitantage, requêtes en "manantage", certificats de bonne vie et mœurs (1486-1789) ; sentences pour le recouvrement des droits de réception des bourgeois (1685-1700).
Cote :
311 Edepot 19
Inventaire d'archives :
311Edepot - Archives communales déposées de Luxeuil-les-Bains
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Description physique :
description_materielle:
Importance matérielle :
1 liasse, 2 parchemins, 137 pièces papier.