Document d'archives : Procès-verbaux des séances du Conseil d'arrondissement et rapports du sous-préfet (1er germinal an 9, 29 septembre 1842, 10...
Titre :
Procès-verbaux des séances du Conseil d'arrondissement et rapports du sous-préfet (1er germinal an 9, 29 septembre 1842, 10 septembre 1843, 22 juillet 1844, 21 juillet et 15 septembre 1845) ; extrait des délibérations prises par le conseil d'arrondissement , séance du 21 juillet 1845 ; rapport du sous-préfet (19 juillet 1846) ; séance du 5 octobre 1846 ; rapport du sous-préfet (26 juillet 1847) ; séance du 26 juillet 1847 ; rapport du sous-préfet (session de 1848) ; séance du 20 septembre 1848 ; séance du 15 octobre 1848 ; séance du 22 juillet 1850 ; séance du 27 juillet 1850 ; séance du 16 septembre 1850 ; rapport du sous-préfet (4 août 1850) ; séances du 24 juillet et du 25 septembre 1855 ; séances du 30 juillet et du 22 septembre 1856 ; séances du 20 juillet et du 21 septembre 1857 ; séances du 19 juillet et du 20 septembre 1858 ; séances du 18 juillet et du 19 septembre 1859 ; séances du 23 juillet et du 1er octobre 1860.
Cote :
1Z/6
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Conditions d'accès :
Description physique :
Institutions :
Lieux :
Thèmes :
19e siècle, SOUS-PREFET, administration départementale, administration préfectorale, arrondissement, conseil d'arrondissement, hôtel de la sous-préfecture
Type de document :
Papier, document de séance, délibération, procès-verbal, rapport