Document d'archives : Liste électorale (deuxième collège, 1831). Elections nationales de l'an IX. Elections du conseil d'arrondissement (1867-1877)....

Titre :

Liste électorale (deuxième collège, 1831). Elections nationales de l'an IX. Elections du conseil d'arrondissement (1867-1877). Elections des membres du conseil général (1852-1877). Elections des membres du conseil municipal (1871). Elections communales de l'an IX.<lb/>Personnel municipal. Destitution du maire Antoine Poutot, pour malversation avec pièces comptables (an VIII-1832). Traitement du receveur municipal (1867-1896).

Cote :

133 Edepot 28

Conditions d'accès :

Communicabilité
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Archives départementales de la Haute-Saône

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