Document d'archives : Eaux. – Source, aliénation : exposé, acte de vente, délibération du conseil municipal (1863, 1922). Fontaines publiques,...
Titre :
Eaux. – Source, aliénation : exposé, acte de vente, délibération du conseil municipal (1863, 1922). Fontaines publiques, établissement et améliorations : rapports, questionnaire, bulletin d'analyse, devis, cahier des charges, avant-métré, procès-verbaux, délibérations de la commission départementale des bâtiments civils, conventions, traité de gré à gré, actes de cession, certificats, délibérations du conseil municipal, plans, correspondance (1862-1898). Marais, location : bail, procès-verbal d'adjudication, correspondance (1890, 1903).
Cote :
2 O 205