Document d'archives : Elaboration et révision des plans d'occupation des sols. - Avis émis par le Département : correspondance administrative, arrêtés...
Titre :
Elaboration et révision des plans d'occupation des sols. - Avis émis par le Département : correspondance administrative, arrêtés municipaux, plans.
Cote :
1393 W 1 - 5
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Aube.Conseil général.Direction des Routes et du Logement. Service affaires juridiques et foncières
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 29 août 2006
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Les dossiers sont classés par ordre alphabétique des communes.
Description physique :
Description physique:
Support
Support: Papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,50
Institutions :
Personnes ou Institutions :
Aube.Conseil général.Direction des Routes et du Logement. Service affaires juridiques et foncières