Document d'archives : Arrêtés du Président du Conseil général.
Cote :
3490 W 1-9
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Conseil général de la Charente-Maritime. Pôle ressources. Direction des affaires juridiques. Service de l'assistance juridique, du contentieux et des assemblées
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 30 septembre 2013
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Ce versement est le produit d'un reclassement des versements cotés 305 CG et 588 CG sinistrés par la tempête Xynthia.
Description :
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Aucune élimination n'a été pratiquée.
Mise en forme :
Mode de classement
Classement par ordre chronologique
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du versement est librement communicable.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 9 articles et 6 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,75
Ressources complémentaires :
Références
Répertoire numérique informatisé, Arkhéïa
Observations :
Commentaire
Classé, AD.17, 2013
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle