Document d'archives : Taxes
Contenu :
Contribution sur les voitures et les chevaux, mules et mulets, puis taxe sur les vélocipèdes, assiette : correspondance, déclaration (1864-1872, 1898-1900). Rétribution scolaire, perception : rôles (1854-1878). Taxe assise sur les billards publics et privés, perception : rôles (1870-1872). Taxe municipale sur les chiens, assiette : déclarations (11 décembre 1855-1er juin 1936) ; perception : rôles : 1865-1919). Taxe sur les prestations en nature ou en argent pour l'entretien des chemins vicinaux, assiette : déclarations (1848-1870) ; perception : rôles (1848-1905).
Cote :
E-dépôt 110 1 G 12
Inventaire d'archives :
Archives déposées de la commune de Civry-sur-Serein (1642-1964)
Informations sur l'acquisition :
2013-04-09 | dépôt numéro via reprise-1334 Massangis (Yonne) |
2013-04-09 | dépôt numéro via Massangis (Yonne) reprise-1334 |
Thèmes :
administration communale, fiscalité immobilière, voie intercommunale, véhicule automobile, véhicule à deux roues, équidé