Document d'archives : Délibération n°2010 - Service de la famille. Fourniture de toiles. Marché.
Contenu :
Délibération (5 exemplaires), marché de gré à gré, bordereau d'envoi, marché, rapport du maire.
Cote :
1D/5/2994
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Communicable
Description physique :
Information matérielles :
papier