Document d'archives : Fonds de l'hôpital de Brienne-le-Château
Contenu :
Présentation du contenu
Procès Laboureur contre l'hôpital, propriétés foncières, revenus et charges : acte notarié, minute juridictionnelle, sentence, compte financier.
Cote :
109 H 1
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Hôpital (Brienne)
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Saisie révolutionnaire
Description physique :
Description physique:
1 liasse
Support
Support: Papier, parchemin, cire
Données techniques
Données techniques: Manuscrit
Institutions :
Personnes ou Institutions :
Type de document :
ACTE AUTHENTIQUE, ACTE NOTARIE, CIRE, COMPTE FINANCIER, Document d'archives, MANUSCRIT, MEMOIRE, MINUTE JURIDICTIONNELLE, PAPIER, PARCHEMIN, SCEAU, SENTENCE