Document d'archives : CHEMIN DES CULATTES, 3ème arrondissement : - construction d'un mur de clôture...
Contenu :
CHEMIN DES CULATTES, 3ème arrondissement : - construction d'un mur de clôture à l'angle du dit chemin et de la rue des Asperges prolongée, vente de terrain communal : rapport, correspondance, procès verbal de mensuration, plan, délibération, actes de vente 1885-1886 - amélioration du quartier Béchevelin : suppression du dit chemin compris entre l'avenue des ponts Napoléon et la rue de Chabrol : enquête d'utilité publique, bornage, échange de terrains, affaires judiciaires : plans, arrêté préfectoral, actes notariés, délibération, affiche publique, correspondance 1861-1874
Cote :
321WP/80/1
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Producteur inconnu
Langues :
Français