Document d'archives : Sous-préfecture d'Avallon

Contenu :

119 W - 19381-19390 : personnel de l'administration générale et communale (1940-1964). - 19391-19395 : comptabilité de la sous-préfecture (1938-1958). - 19396-19400 : circulaires et bulletins d'information (1937-1971). - 19401-19407 : affaires concernant la Seconde guerre mondiale (1939-1945). - 19408-19414 : correspondance (1945-1966). - 19415-19441 : chrono (1944-1946, 1960-1970). - 19442-19452, 19454-19459, 19463-19465, 19473-19485, 19488-19498, 19501-19528 : élections législatives, cantonales, municipales, referendums (1945-1969). - 19529-19541 : enquêtes administratives (1943-1965). - 19542-19560 : police générale (1940-1967). - 19561-19565 : gardes particuliers et gardes-champêtres (1942-1963). - 19566-19570 : distinctions honorifiques (1938-1963). - 19571-19574 : hygiène et santé publique (1940-1962). - 19575-19580 : population et travail. - réfugiés, affaires juives, refoulement des clandestins espagnols, surveillance des Nord-Africains en France, Service du travail obligatoire (STO), chômage (1941-1964). - 19581-19587 : ravitaillement, rationnement, marché noir (1940-1957). - 19588-19593 : commerce. - élections aux Chambres de commerce et de métiers (1956-1966), opérations immobilières (1941-1944), enquêtes sur les acquéreurs de biens immobiliers (1941-1945). - 19594-19595 : agriculture (1947-1966). - 19596-19605 : ventes de coupes de bois (1945-1966). - 19610-19623, 19637-19638 : administration et comptabilité communale (1940-1968). - 19639-19640 : finances (1948-1956). - 19641 : ponts et chaussées (1953-1964). - 19642-19657 : affaires militaires. - recensement des classes 1917-1945 ; conseil de révision des classes 1940-1959 ; dossiers d'anciens combattants, soldats américains et sapeurs pompiers (1940-1959). - 19658 : instruction publique (1952-1966). - 19659-19662 : établissements et œuvres de bienfaisance (1940-1970). - 19663-19665 : associations et amicales. - déclarations et statuts des sociétés (1940-1965). - 19669-19677 : son et lumière de Vézelay (1956-1965). - 19678-19835 : affaires communales (sd). 1202 W - 1-130 : dossiers de suivi des communes de l'arrondissement d'Avallon (1926-1990). - 131-135 : dossiers de suivi du syndicat mixte du Parc naturel du Morvan, syndicat Intercommunal d'adduction en eau potable, syndicat intercommunal d'électrification rurale de l'avallonnais et de syndicats intercommunaux (syndicat intercommunal d'aménagement de la vallée du Serein, syndicat intercommunal à vocation scolaire Island-Pontaubert, syndicat intercommunal à vocation scolaire de l'Isle-sur-Serein (1982), syndicat des 17 communes de la Terre Saint-Jean et syndicat de la route forestière des communes de Girolles, Voutenay-sur-Cure et Annay-la-Cote. (1961-1985). - 136-141 : Opération ""1000 villages"" (1993-1995). Coopération intercommunale : loi d'orientation (1992). Chrono (1995). Autoroute (1960-1976). Communications et transports (1961-1973). Registre des dépenses et recettes des communes de l'avallonnais (1962-1990). 1312 W 1-89 : dossiers de suivi de syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM), syndicat intercommunal d'électrification rurale (SIER), syndicat intercommunal d'adduction en eau potable (SIAEP), syndicat endiguement et syndicat intercommunal pour la réalisation des travaux d'aménagement de la vallée de l'armançon (SIRTAVA) de l'arrondissement d'Avallon (1953-1990). 1313 1-20 : épreuves sportives, demandes et autorisations (1997-2002) ; circulaires cartes nationales d'identité (1942-1986). 1700 W 1-8 : Associations loi de 1901 dissoutes (classées par commune). - A-V. 1701 W - 1-15 : Élections municipales des 23 et 30 mars 2014 (1er et 2nd tour). - arrondissement d'Avallon - 16-23 : Élections départementales des 22 et 29 mars 2015 (1er et 2nd tour). - arrondissement d'Avallon.

Cote :

119 W 19381 à 19835, 1202 W 1 à 141 , 1312 W 1 à 89, 1313 W 1 à 20, 1700 W 1 à 8, 1701 W 1 à 23

Inventaire d'archives :

Archives départementales de l'Yonne

Informations sur le producteur :

Origine:
Yonne. Sous-préfecture (Avallon)

Informations sur l'acquisition :

Versements du 26 septembre 1977 (119 W), du 6 décembre 2000 (1202 W), du 24 avril 2006 (1312 W et 1313 W) et du 3 décembre 2015 (1700 W et 1701 W)

Description :

Critères de sélection :
119 W : les articles 19453, 19460-19462, 19466-19472, 19486-19487, 19499-19500, 19606-19609, 19624-19636 et 19666-19668 ont été éliminés en 1978 et 1985.conservation

Conditions d'accès :

En application des articles 213-1 et suivants du code du patrimoine
Documents consultables sur réservation préalable.

Ressources complémentaires :

119 W : bordereau de versement provisoire, dactyl., 1977. 1212 W : bordereau de versement provisoire, électronique, 2007. 1312 W : bordereau de versement provisoire, électronique, 2006. 1313 W : bordereau de versement provisoire, électronique, 2006. 1700 W : bordereau de versement provisoire, électronique, 2015. 1701 W : bordereau de versement provisoire, électronique, 2015.

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