Document d'archives : Administration du Département, décisions du Conseil général : comptes rendus de la Commission permanente (1999-2002),...
Titre :
Administration du Département, décisions du Conseil général : comptes rendus de la Commission permanente (1999-2002), procès-verbaux des délibérations de l'Assemblée départementale et rapports du Président (1999-2002).
Cote :
1257 W 1 - 5
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Aube.Conseil général.Service de l'assemblée et du secrétariat général
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement de [2003]
Conditions d'accès :
Communicabilité
Immédiate - 01/01/2033
Description physique :
Description physique:
5 articles
Support
Support: Papier
Données techniques
Données techniques: Imprimé
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,35
Observations :
Commentaire
Ce versement est fictif dans la mesure où ces documents sont distribués au service pour information.
Personnes ou Institutions :
Aube.Conseil général.Service de l'assemblée et du secrétariat général
Type de document :
COMPTE-RENDU, Document d'archives, IMPRIME, PAPIER, PROCES-VERBAL DE REUNION, RAPPORT