Document d'archives : Plans des prés communaux de Chazel (1820). Plan d'un communal appelé l'Etang-Rosière" à Anchenoncourt (1853). Amodiation de ce...
Titre :
Plans des prés communaux de Chazel (1820). Plan d'un communal appelé l'Etang-Rosière" à Anchenoncourt (1853). Amodiation de ce pré (1889). Plan d'une partie du bois et d'un canton de champ appelé la "Planche Aubépine" (1839). Anticipation et bornage de terrains (1848-1853). Acquisition de terrains (1814-1920). Vente de terrains (1836-1837). Etat des biens ruraux (1861). Plans des bois communaux d'Anchenoncourt (1806) et de Chazel (1875). Cahier d'aménagement de la forêt de Chazel (1825). Tableau d'exploitation du quart de réserve de 1867 à 1940 (1866). Vente de la coupe en usance (an II). Repiquement, replantation (1829-1839). Arrêtés sur les exploitations périodiques et le nettoyage de la forêt communale (1854). Arrêté préfectoral relatif au chemin de séparation entre les bois d'Anchenoncourt et ceux de Melincourt (1824). Conditions d'adjudication du droit de chasse (1824, 1842, 1854).<lb/>Eaux. Amodiation des boues des fontaines (1816, 1846).
Cote :
17 Edepot 39
Inventaire d'archives :
17Edepot - Archives communales déposées d'Anchenoncourt-et-Chazel
Conditions d'accès :
Lieux :
ETANG-ROSIERE (L'), MELINCOURT, ANCHENONCOURT, CHAZEL, ANCHENONCOURT-ET-CHAZEL, PLANCHE AUBEPINE (LA)