Document d'archives : Obligation par Jean Devèze à Pierre Devèze, son oncle, contre prêt, par ce dernier, destiné à permettre l'acquisition d'un...

Titre :

Obligation par Jean Devèze à Pierre Devèze, son oncle, contre prêt, par ce dernier, destiné à permettre l'acquisition d'un terrain sis rue Sainte-Croix-des-Capucins.

Contenu :

Origine de l'information :
Les membres du conseil général de la commune robespierriste de Paris (200 actes), par Béatrice Vanuxem, 1992-1993 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
2006 Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/LXXI/60

Type de document :

obligation

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