Document d'archives : Régime forestier, soumission : décret (1898), correspondance entre le ministre et le Préfet (1840) ; constructions en bordure de...
Titre :
Régime forestier, soumission : décret (1898), correspondance entre le ministre et le Préfet (1840) ; constructions en bordure de bois soumis : arrêtés préfectoraux (1857-1858).
Cote :
E DEPOT 78 N 6
Inventaire d'archives :
Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Chorges