Document d'archives : Contrôle des Sociétés d'économie mixte (SEM). SEM Confluence.......
Titre :
Contrôle des Sociétés d'économie mixte (SEM). SEM Confluence....
Contenu :
Contrôle des Sociétés d'économie mixte (SEM).
SEM Confluence. Conseils d'administration, activité 2005-2006, dossier juridique, comptes 2001 à 2005 : statuts, contrat de réseau, procès-verbaux de réunion, projet de rapport d'orientation, bilan, rapports, états financiers, notes, correspondance.
Cote :
2325WP/5
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
Versant ou donateur : Contrôle de gestion
Description :
Critères de sélection :
DUA : 10
Langues :
Français