Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Bulle de Guillaume d'Espinouse, évêque d'Orange (19 janvier 1297)

Date : 19 janvier 1297

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Contenu :

Présentation du contenu

Avers. Vierge nimbée.

Revers. Évêque en buste bénissant.

Cote :

2 E 25/210

Inventaire d'archives :

Catalogue des bulles et sceaux

Description physique :

Description physique: Bulle de plomb ronde, 44 mm, cordelette teinte en bleue. Sceau 2/2. Bulle au bas de l'acte

Observations :

Acte associé

Valide un acte du 14 des kalendes de février 1297 (19 janvier 1297).

2e exemplaire. Pour le premier, voir notice 387.

Personnes :

Guillaume d'Espinouse (évêque d'Orange, 1281-1319)

Institutions :

Évêché d'Orange

Thèmes :

Type de document :

bulle en plomb, sceau, sceau plaqué

Activité :

évêque d'Orange

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