Document d'archives : Enregistrement des actes : bureau d'Albertville

Cote :

3Q5

Inventaire d'archives :

3Q - Fonds de l'Enregistrement.

Informations sur le producteur :

Producteur : Conservation de l'enregistrement d'Albertville

Informations sur l'acquisition :

Service versant : Conservation de l'enregistrement d'Albertville.
Versement du 23/10/2012

Description :

Mise en forme :
Répertoire
Plan de classement

Conditions d'accès :

Communicable au bout de 50 ans

Archives départementales de la Savoie

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