Document d'archives : Honneurs funèbres (an IX). Militaires étrangers morts en France : circulaire, demande de renseignements (1814-1817). Légionnaires...

Titre :

Honneurs funèbres (an IX). Militaires étrangers morts en France : circulaire, demande de renseignements (1814-1817). Légionnaires décédés : circulaire (1817). Etat civil : instructions, circulaires relatives à l'inscription des militaires décédés à l'armée ou dans les hôpitaux sur les registres d'état civil de la commune de dernière résidence, liste et état des extraits mortuaires (an VII-1814), circulaire relative à la destination des testaments faits hors du territoire de l'Empire (1811), copies d'actes de décès, lettres d'envoi (1814-1822), correspondance (1812-1828).

Cote :

3 R 1

Informations sur le producteur :

Ardèche. Préfecture

Informations sur l'acquisition :

Date inconnue versement numéro via Reprise-3698 Ardèche. Préfecture

Description :

Mise en forme :
Classement définitif

Description physique :

Importance matérielle :
0.97

Archives départementales de l'Ardèche

Liens