Document d'archives : Travaux et entretien : extraits des registres des délibérations du conseil municipal, procès-verbaux d'échange de terrains,...
Titre :
Travaux et entretien : extraits des registres des délibérations du conseil municipal, procès-verbaux d'échange de terrains, correspondance, procès-verbaux d'adjudication des travaux, rapport, certificats, arrêtés municipaux, devis et cahier des charges, détails estimatifs.
Cote :
Edpt 415 1O29
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
2010-11-03 | versement numéro via 2010 227 Rupt-sur-Moselle (Vosges) |