Document d'archives : Enseignement
Contenu :
Présentation du contenu
Contentieux déclenché par une décision du conseil municipal d'enlever un emblème religieux (Christ) de l'école : arrêté préfectoral, extrait du registre des délibérations (1907). Heures des classes : extraits du registre des délibérations (1923-1925, 1936). Subvention à la coopérative scolaire : extrait du registre des délibérations (1927). Répartition des jours de congés scolaires : extrait du registre des délibérations (1930-1932).
Cote :
2 O 5/34