Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Keryado, Languidic, Lanester, Landévant, La Trinité-sur-Mer, Locmariaquer, Locmiquélic, Lanveuren en Ploemeur, Ploemeur,...

Date : 1930 - 1934

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Titre :

Keryado, Languidic, Lanester, Landévant, La Trinité-sur-Mer, Locmariaquer, Locmiquélic, Lanveuren en Ploemeur, Ploemeur, Pluneret, Pluvigner, Quéven, Saint-Philibert, Sainte-Anne d'Auray.

Cote :

1 Z 143

Inventaire d'archives :

Sous-préfecture de Lorient

Informations sur le producteur :

Non identifié

Description :

Mise en forme :

Classement provisoire a reprendre

Institutions :

Non identifié, Sous-préfecture de Lorient

Lieux :

Saint-Philibert(Morbihan, France), La Trinité-sur-Mer(Morbihan, France), Pluvigner(Morbihan, France), Quéven(Morbihan, France), Lanester(Morbihan, France), Locmariaquer(Morbihan, France), Lorient (Morbihan, France), Lanveuren-en-Ploemeur(Morbihan, France), Sainte-Anne-d'Auray(Morbihan, France), Pluneret(Morbihan, France), Languidic(Morbihan, France), Keryado(Morbihan, France), Landévant(Morbihan, France), Locmiquélic(Morbihan, France), Ploemeur(Morbihan, France)

Thèmes :

Type de document :

Document d'archives

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